Vérification des conflits...

Enquête de l'Inspection du travail

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Enquête sur les infractions et jugements connexes

Activer le vérificateur de désinflexion 160 ?

Une enquête géologique approfondie a été organisée dans les Monts du Prince Charles. Elle fournira des informations sur le relèvement récent et l'évolution des paysages de la région.

Le parquet n'a pas poursuivi l'enquête.

Vérifier la requête

Il y avait un parquet dans chaque province et, une fois l apos enquête achevée au niveau local, l apos affaire était renvoyée au parquet central qui en saisissait les tribunaux.

Aussi bien les affaires civiles que les affaires pénales étaient d apos abord examinées par le Bureau des enquêtes judiciaires avant que le Procureur n apos en soit saisi.

Pulsar

L'Assemblée générale pourrait donc juger utile de demander à tous les pays hôtes de faciliter la délivrance de visas afin que les inspecteurs puissent accéder sans difficulté à tous les locaux des organisations participantes.

Une enquête a été ouverte par le procureur militaire du district de Iasi.

L'inspecteur général l'aurait appris.

Une semaine durant, la Mission inspecte et analyse sur les lieux de l'attentat et y procède à des expertises.

Dictionnaire vérification manuelle de documents texte

Le procureur ne devrait pas avoir la faculté d ouvrir une instruction motu proprio.

a) Bureau du Procureur général (pendant l'enquête préliminaire)

Le gouvernement a répondu que le Parquet du district de Stara Zagora avait engagé une enquête qui avait été close ultérieurement.

Programmes de santé  Au Viet Nam, bilans de santé enquêtes sur les conditions d'hygiène et l'état nutritionnel.

Après instruction, le dossier avait été transmis au procureur de l apos Etat de Lagos pour examen, avis et poursuites

vérification

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Vérification

C'est un moment crucial...

Afficher l'inspecteur 160 affiche ou cache l' inspecteur

Spécifie que les mots en majuscules font l'objet d'une vérification orthographique.

La durée de l'enquête préliminaire peut être prorogée par le procureur sur requête motivée de l'enquêteur.

Vérifie la validité de la requête.

L'examen des modalités de l'enquête a révélé que les autorités libanaises étaient manifestement peu disposées à mener des investigations efficaces, et que les méthodes employées ne répondaient pas aux normes internationales.

Des études ont montré qu apos environ 50 pour cent des femmes préféraient être examinées par un gynécologue de sexe féminin.

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Non vérifié

Seul organe de contrôle extérieur indépendant du système des Nations Unies à être mandaté pour conduire des évaluations, des inspections et des enquêtes à l'échelle du système, le Corps commun d'inspection a pour mission 

Le gouvernement a fait savoir que le 17 novembre 1995 le ministère public avait demandé l apos ouverture d apos une information judiciaire, après que les examens médico légaux eussent été effectués.